Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX
M. Mouilleau (Clovis)

Numéro de dépôt :
941465
Date de dépôt :
22/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX

Déposée le 22 décembre 1975 par monsieur Mouilleau (Clovis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Mouilleau (Clovis domicilié(e) Le Clos du Merceron, Saint-Jean-de-Monts (Vendée). - France.

La marque PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX est expirée depuis le 22 décembre 1985.

Mouilleau (Clovis a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR , OR BRUN , OR BRUN , PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX.


M. Mouilleau (Clovis) - Le Clos du Merceron, Saint-Jean-de-Monts (Vendée). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Engrais et amendements organiques.